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Marques déposées par Cyril CHANSON
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TERROIR DE NOUVELLE-FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR DE NOUVELLE-FRANCE
Cyril CHANSON

Numéro de dépôt :
3353469
Date de dépôt :
06/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2015
TERROIR DE NOUVELLE-FRANCE de Cyril CHANSON

Présentation de la marque TERROIR DE NOUVELLE-FRANCE

Déposée le 6 avril 2005 par Cyril CHANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR DE NOUVELLE-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est Cyril CHANSON domicilié(e) 30, rue de Longchamp,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyril CHANSON domicilié(e) 30, rue de Longchamp,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque TERROIR DE NOUVELLE-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR DE NOUVELLE-FRANCE est expirée depuis le 6 avril 2015.


Cyril CHANSON - 30, rue de Longchamp,75116 PARIS - 75116 - France


Cyril CHANSON - 30, rue de Longchamp,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Viande, volaille, gibier : tous les produits précités étant issus d'un élevage traditionnel. Poisson, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchées et cuits ; gelées, confitures, compotes, œuf, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre : charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conseves de viandes ou de poisson, fromages, boissons lactées ou lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine, et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glace comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poude pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafrâichir, sandwiches. Pizzas, crêpes, biscuiteries, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruits, sodas, apéritis sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.